Lettre de Louis XIV au Prince de Monaco en juillet 1705.

Document B 0012 du 01/01/1691 au 31/12/1713

Quelques extraits du traité d'Utrecht.

Traité d'Utrecht 11 avril 1713

Les suites du traité d'Utrecht.

Document B 0014 du 01/01/1701 au 31/12/1715

Convention de Paris
Cessions d'Entraunes et de Saint-Martin d'Entraunes contre le Mas.

Convention du 4 avril 1718

Négociation du traité des limites avec la France en ce qui concerne la frontière du comté de Nice.

Document NI FIUME VARO MAZZO 005

Traité conclu entre le roi de France et le roi de Sardaigne pour la fixation des limites des deux États.
(Premier traité de Turin du 24 mars 1760)

Document A 0010 du 01/01/1760

Copie du traité conclu le 24 mai 1760 entre le roi de France et le roi de Sardaigne pour établir une nouvelle délimitation des frontières des deux États.

Document B 0030 du 01/01/1758 au 31/12/1762

Actes relatifs à l'exécution du traité de limites conclû le 24 mars 1760
entre la France et la Sardaigne

Document : Traité des limites ; procès-verbal du bornage du 04/10/1761

Extrait du traité conclu entre la République française et S. M. Ie Roi de Sardaigne, le 26 floréal an IV de la République.

Document L 0123 du An IV au An VII (15 mai 1796)

Démarcation des limites, dans les Alpes, entre la République française et le roi de Sardaigne.

Document L 0119  An V - 22 floréal an V de la République (11 mai 1797)

Délimitation de la frontière franco-sarde.

Document 01M 0423 du 01/01/1822 au 31/12/1826, Document 01M 0424 du 01/01/1844 au 31/12/1844

Traité conclu, à Paris, le 2 février 1861, entre la France et le Prince de Monaco
portant la cession à la France des communes de Menton et de Roquebrune.

Traité du 2 février 1861 entre la France et Monaco

Délimitation de la frontière franco-sarde (bornage),
suite au traité du 24 mars 1860.

Convention de délimitation entre la France et la Sardaigne, conclue à Turin le 7 mars 1861

Procès-verbal n° 1 d'abornement de la frontière entre la France et l'Italie,
dressé à Turin le 29 octobre 1861, d'après la convention signée à Turin le 7 mars 1861
par les plénipotentiaires des deux pays et ratifiée par les deux gouvernements.

Procès-verbal de bornage du 29 octobre 1861

Procès-verbal n° 2 d'abornement de la frontière entre la France et l'Italie,
dressé à Turin le 26 septembre 1862, d'après la convention signée à Turin le 7 mars 1861
par les plénipotentiaires des deux pays et ratifiée par les deux gouvernements.

Procès-verbal de bornage du 26 septembre 1862